Profils fiscaux de produits
Chaque guide pays de la section Gestion des taxes se termine par la même consigne : « classez vos produits. » C’est ici que vous le faites. Un profil fiscal de produit est la passerelle entre un produit et le moteur de taxes — il indique au moteur comment ce produit est taxé dans ce pays, afin que les bonnes règles se déclenchent automatiquement. Sans lui (et sans « Appliquer la taxe par défaut »), une ligne reçoit une taxe nulle. Avec lui, le moteur sait qu’un ordinateur portable est au taux normal et qu’un livre est au taux zéro — et applique correctement chacun des deux.
Accès nécessaire. La création et la modification de profils fiscaux de produit nécessitent l’ensemble d’autorisations Accounting Admin v2 ou Accounting Controller v2. Les ensembles Accounts Payable v2, Accounts Receivable v2 et Read Only v2 permettent de les consulter, mais pas de les modifier.
Comment le moteur détermine le traitement fiscal d’un produit
Pour chaque ligne, le moteur de taxes détermine le profil fiscal du produit selon un ordre de priorité strict :
Remplacement sur la ligne
Si un profil fiscal est renseigné sur la ligne elle-même, c’est lui qui prime.
Profil fiscal de produit
Sinon, le moteur recherche le profil fiscal de produit correspondant à ce produit + le pays de l’entité du document (le pays de votre société) → il utilise son profil fiscal. C’est le cas normal. Un profil enregistré sans Pays / juridiction sert de repli global pour les pays qui n’ont pas de profil propre — et le profil d’un pays ne déborde jamais sur les transactions d’un autre.
Appliquer la taxe par défaut
Pas de profil, mais Appliquer la taxe par défaut est activé sur le produit → les règles génériques (standard) se déclenchent.
Taxe nulle
Pas de profil et Appliquer la taxe par défaut désactivé → la ligne est ignorée. Aucune taxe.
Le champ Profil de taxe du profil fiscal de produit est donc le plus important de tous — c’est la dimension sur laquelle les règles de taxe établissent leur correspondance.
Les champs, un par un
Les deux champs qui pilotent la taxe (obligatoires)
| Champ | Que saisir et pourquoi c’est important |
|---|---|
| Profil de taxe | La classification que les règles de taxe prennent comme critère de correspondance — GB-STD-20, GB-ZERO, GB-EXEMPT. Elle détermine quelles règles se déclenchent, et donc le taux. C’est le champ le plus important de l’enregistrement. |
| Pays / juridiction | Le pays auquel cette classification s’applique (GB, BR, US, IN). Le moteur fait correspondre le profil au pays de l’entité du document. Renseignez-le au niveau du pays, sauf si un produit est réellement classé différemment selon l’État. |
Codes des documents fiscaux (propres à chaque pays, facultatifs)
Ils ne changent rien au calcul — ce sont les codes que les administrations fiscales exigent sur les documents fiscaux. Renseignez-les là où le pays les impose ; laissez-les vides là où ce n’est pas le cas (p. ex. au Royaume-Uni).
| Champ | Rôle | Exemple |
|---|---|---|
| Système de classification | Le système de codification applicable : NCM (Brésil), HSN (Inde), Code SH (douanes), UNSPSC ou Aucun | NCM |
| Code de classification | Le code lui-même (obligatoire dès qu’un système est choisi) | 8471.30.19 (ordinateur portable, NCM brésilien) |
| Code de classification secondaire | CEST brésilien (pour les produits soumis à l’ICMS-ST) ou NBS (services) | 28.038.00 |
| Code de situation fiscale (CST / CSOSN) | CST / CSOSN brésilien — la situation ICMS sur la NF-e | 000 (entièrement imposable) |
| Origine fiscale | Indicateur d’origine brésilien (détermine le premier chiffre du CST) | 0 - National |
| Actif | Décoché = le moteur ignore ce profil (→ taxe nulle pour le produit dans ce pays) | ✔ |
Classer notre catalogue britannique
Les mêmes produits que dans Créer des produits, chacun doté d’un profil fiscal de produit pour le Royaume-Uni :
| Produit | Pays | Profil de taxe | Résultat sur une vente |
|---|---|---|---|
| Conseil en management | GB | GB-STD-20 | TVA de 20 % |
| Ordinateur portable | GB | GB-STD-20 | TVA de 20 % |
| Livre imprimé | GB | GB-ZERO | 0 % (taux zéro) |
| Camionnette de société | GB | GB-STD-20 | TVA de 20 % |
Aucun code de classification nécessaire — le Royaume-Uni ne les impose pas. Le profil fiscal suffit à lui seul.
Le même ordinateur portable, vendu au Brésil
Ajoutez un second profil à l’ordinateur portable pour le Brésil — les codes du document entrent alors en jeu :
| Champ | Valeur |
|---|---|
| Pays / juridiction | BR |
| Profil de taxe | BR-STD-GOODS (entraîne ICMS, IPI, PIS et COFINS) |
| Système de classification | NCM |
| Code de classification | 8471.30.19 |
| Code de situation fiscale (CST / CSOSN) | 000 |
| Origine fiscale | 0 - National |
Même produit physique, deux profils. Dans une transaction britannique, le moteur retient le profil GB ; dans une transaction brésilienne, il retient le profil BR et imprime le NCM/CST sur la NF-e. Consultez le guide de configuration pour le Brésil pour une vue d’ensemble complète.
Ce que le système vérifie
- Le Profil de taxe et le Pays / juridiction sont obligatoires — un profil sans eux ne peut rien classer.
- Le Code de classification est obligatoire dès qu’un système est défini — choisissez NCM/HSN/Code SH et vous devez fournir le code (la règle ne vous laisse pas enregistrer un code vide).
Si un produit n’est pas taxé correctement
- Aucun profil pour le pays de la transaction ? Le moteur ne peut pas classer le produit → il se rabat sur Appliquer la taxe par défaut ou sur une taxe nulle. Ajoutez le profil de ce pays.
- Profil inactif ? Une case Actif décochée amène le moteur à l’ignorer. Réactivez-le.
- Mauvais Profil de taxe ? Un livre sur
GB-STD-20au lieu deGB-ZEROest taxé à 20 %. Corrigez le Profil de taxe. - Bon taux, mauvais code sur la NF-e ? Le taux est correct — ce sont les codes de classification/CST qui s’impriment. Corrigez-les.
Pour aller plus loin
- Créer des produits — créez d’abord les produits.
- Présentation du catalogue de produits — comment les produits s’articulent entre eux.
- Produits et immobilisations — reliez les produits aux immobilisations.
- Taxe sur les factures de vente — comment les profils fiscaux de produit déterminent la taxe des factures.
Questions fréquentes
Un profil fiscal est une classification réutilisable (p. ex. « biens au taux normal ») que les règles de taxe prennent comme critère de correspondance. Un profil fiscal de produit est l’enregistrement, par produit et par pays, qui attribue un profil fiscal à un produit et porte les codes fiscaux du pays.
Un par pays dans lequel l’une de vos entités effectue des transactions sur ce produit — le moteur établit la correspondance sur le produit + le pays de l’entité. Sans profil pour un pays, le produit n’y est pas classé (sauf s’il existe un profil de repli sans juridiction).
Uniquement pour une configuration simple, à un seul pays et un seul taux — activez Appliquer la taxe par défaut sur le produit et les règles génériques s’appliquent. Tout produit au taux zéro, exonéré ou vendu dans plusieurs pays nécessite un profil.
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