Règles de taxe

La règle de taxe est le cerveau du moteur. Tout ce qui la précède — juridictions, types de taxe, profils — constitue le vocabulaire. La règle, c’est la phrase : « Appliquer ce type de taxe à ce taux lorsque ces conditions sont toutes réunies. » Lorsque vous comptabilisez une facture, le moteur recherche toutes les règles dont les conditions correspondent et les exécute.

Deux idées font la puissance des règles de taxe, et toutes deux vont à l’encontre de ce que l’on attend. D’abord, plusieurs règles se déclenchent à la fois — il n’y a pas de « la première correspondance l’emporte ». Une vente au Royaume-Uni correspond à une règle ; une vente interétatique au Brésil correspond à six, et les six s’appliquent. Ensuite, les conditions d’une règle sont pour la plupart facultatives, et une condition vide signifie « correspond à tout ». C’est ce qui permet à un pays simple d’utiliser des règles minimalistes, tandis qu’un pays complexe superpose des règles précises.

Anatomie : trois groupes de champs

Une règle de taxe paraît chargée, mais ses champs se répartissent en trois groupes bien distincts. Seuls cinq sont obligatoires — les autres sont des conditions facultatives et des ajustements de calcul.

Les conditions de correspondance — vide signifie « toute valeur »

Une règle ne se déclenche que lorsque toutes ses conditions renseignées sont remplies. Laissez une condition vide et elle cesse d’être un filtre — la règle accepte alors n’importe quelle valeur à cet endroit. Ce comportement « vide = joker » est la chose la plus importante à comprendre au sujet des règles.

La correspondance par ascendance (origine/destination) reprend le principe hiérarchique décrit dans Juridictions fiscales : une règle définie sur GB se déclenche pour un acheteur situé n’importe où au Royaume-Uni, car GB est un ascendant de chaque lieu britannique. En plus de ces conditions, le moteur effectue aussi un contrôle distinct de nexus (votre entité est-elle immatriculée là où se trouve l’acheteur ?) avant qu’une règle ne se déclenche — voir Immatriculation fiscale d’entité.

Séquence et dépendances — l’ordre compte

Lorsque plusieurs règles se déclenchent, le moteur les exécute dans l’ordre de la Séquence (la plus basse d’abord). Pour la plupart des taxes, l’ordre est purement formel, mais pour certaines il est essentiel, car une taxe est calculée à partir du résultat d’une autre. C’est le rôle du champ Dépend d’une règle antérieure.

L’autoréférence est contrôlée : une règle ne peut pas dépendre d’elle-même, et la règle antérieure doit être active (deux règles de validation l’imposent).

Comment la base est calculée

Par défaut, la taxe d’une règle est simplement base × taux, où la base est le montant de la ligne. Les modificateurs de calcul ajustent cette base dans les cas qui l’exigent. Ils s’appliquent dans cet ordre :

Le montant final est base × taux ÷ 100, arrondi à deux décimales (au demi supérieur). Les démonstrations chiffrées complètes — y compris la majoration de la base por dentro du Brésil — figurent dans Comment la taxe est calculée sur un document et dans Configurer les taxes au Brésil — de bout en bout.

Dates d’effet — l’historique des taux sans perdre le passé

Les taux changent, et les anciennes factures doivent conserver leur ancien taux. REDA gère cela avec En vigueur du / En vigueur jusqu’au plutôt qu’avec un objet d’historique distinct. Pour changer un taux : renseignez le champ En vigueur jusqu’au de l’ancienne règle avec la veille du changement, et créez une nouvelle règle portant le nouveau taux à partir de la date du changement.

Les champs — avec les valeurs du Royaume-Uni et du Brésil

Chaque champ, avec la règle de TVA au taux normal du Royaume-Uni à côté de la règle d’ICMS interétatique du Brésil :

Le contraste est la leçon : la règle britannique renseigne une poignée de champs et laisse les autres vides (= toute valeur), si bien qu’elle correspond largement. La règle brésilienne fixe l’opération fiscale et l’indicateur por dentro, si bien qu’elle se déclenche précisément sur les ventes interétatiques et s’intègre au prix.

Données réelles : jeux de règles du Royaume-Uni et du Brésil

🇬🇧 Royaume-Uni — 4 règles, une par traitement

Un produit, une règle déclenchée (celle dont le Profil de taxe (article) correspond). Aucun casse-tête de séquence — elles s’excluent mutuellement par profil.

🇧🇷 Brésil — six règles sur une seule ligne interétatique

Chaque dimension joue un rôle ici : l’Opération fiscale conditionne les règles interétatiques, la Juridiction de destination limite le DIFAL et le FCP à Rio, le Périmètre contributeur de l’acheteur réserve le DIFAL et le FCP aux ventes aux consommateurs (non contributeurs), le Régime du vendeur sélectionne le PIS/COFINS du Lucro Real, et la Séquence ordonne la cascade. Passez le vendeur en Lucro Presumido et les règles à 0,65 % / 3 % prennent leur place ; vendez à une entreprise immatriculée à l’ICMS plutôt qu’à un consommateur, et le DIFAL et le FCP disparaissent, laissant quatre règles.

Comment la correspondance s’exécute lors de la comptabilisation

Vous ne déclenchez rien de tout cela vous-même — tout se fait automatiquement lorsqu’une facture est comptabilisée — mais voici la séquence, pour que les choix de champs prennent tout leur sens :

Garde-fous intégrés

Pour aller plus loin

1. Types de taxe — la taxe qu’une règle applique.
2. Composants de calcul de taxe — la personnalisation avancée de la base sur une règle.
3. Comment la taxe est calculée sur un document — les règles retenues dans un calcul réel.
4. Opérations fiscales — la nature de la transaction que lit une règle.
5. Taxe de ligne source (enregistrements d’audit) — l’enregistrement qu’écrit chaque règle déclenchée.

Questions fréquentes