Comment la taxe est calculée sur un document
C’est ici que tous les éléments de cette catégorie se rejoignent. Vous avez configuré les juridictions, les types de taxe, les profils, les règles, les correspondances comptables et les immatriculations. Voyons maintenant le moteur les mettre en œuvre dès qu’une facture est comptabilisée — en transformant le montant d’une ligne en bonnes taxes, en bons enregistrements d’audit et en bonnes écritures au grand livre.
Le moteur exécute un pipeline fixe en six étapes. Ce sont les mêmes six étapes pour une vente britannique d’une seule ligne et pour une vente brésilienne de cinquante lignes — seules les données diffèrent. Nous allons parcourir chaque étape, puis faire passer une facture britannique dans ce pipeline, au centime près.
Accès requis. Tout ensemble d’autorisations REDA Financials permet de consulter la taxe d’un document comptabilisé. La création et la comptabilisation des factures qui déclenchent le calcul nécessitent Accounts Receivable v2 (ventes) ou Accounts Payable v2 (achats), ou bien Accounting Admin v2 ; la modification de la configuration fiscale sous-jacente nécessite Accounting Admin v2 ou Accounting Controller v2.
Quand le calcul s’exécute — et ses trois points d’entrée
La taxe est calculée au moment de la comptabilisation — dès que le Statut d’un document passe à Comptabilisé, car c’est à ce moment qu’il entre dans les comptes. Mais le même moteur est utilisé selon trois modes :
| Mode | Quand | Écrit-il des données ? |
|---|---|---|
| Aperçu en direct | Pendant que vous modifiez une facture | Non — il affiche simplement la taxe à l’écran |
| Comptabilisation | Lorsque vous comptabilisez le document | Oui — il écrit les enregistrements d’audit et comptabilise au grand livre |
| Comptabilisation en masse | Lors de la comptabilisation de nombreux documents à la fois | Oui — même résultat, optimisé pour les volumes importants |
Le pipeline en six étapes
Exemple détaillé : une vente au Royaume-Uni, au centime près
Votre entité britannique vend pour 1 000 £ de marchandises soumises au taux normal à un client britannique immatriculé à la TVA. Suivez le pipeline :
| Étape | Ce qui se passe |
|---|---|
| 1 Résolution | Origine GB, destination GB (opération nationale). Profil de taxe de la ligne = GB-STD-20 (ou taxation par défaut). |
| 2 Nexus | L’entité est immatriculée en GB → le calcul de la taxe se poursuit. |
| 3 Correspondance | Une seule règle correspond : GB-VAT-STD-20 (20 %). Les règles à taux réduit, à taux zéro et d’exonération ne correspondent pas au profil. |
| 4 Calcul | Base 1 000 £ (ni fret ni remise). Taxe = 1 000 × 20 % = 200,00 £. |
| 5 Enregistrement | Un enregistrement Taxe de ligne source : Type de taxe GB-VAT-STD, Taux de taxe 20 %, Base de taxe 1 000 £, Montant des taxes 200 £. |
| 6 Comptabilisation | Via la correspondance Ventes, 200 £ sont portés au crédit du compte 2311-VAT-GB (TVA à payer). |
L’écriture qui en résulte :
| Compte | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Comptes clients | 1 200,00 £ | |
| Produits | 1 000,00 £ | |
| TVA à payer | 200,00 £ |
Comment la base est construite (l’étape 4 en détail)
Par défaut, la base correspond simplement au montant de la ligne. Les modificateurs de la règle l’ajustent, dans l’ordre suivant, avant l’application du taux :
+ fret (si Inclure le fret dans la base)
− remise (si Déduire la remise de la base)
× (1 − Réduction de base %) (exonération partielle)
× (1 + MVA %) (majoration ST au Brésil)
− montant de la règle précédente (Dépend d’une règle antérieure — DIFAL)
taxe = base × taux ÷ 100 (arrondie à 2 décimales, au demi supérieur)
La plupart des lignes n’utilisent aucun de ces modificateurs — la base correspond simplement au montant. Ils existent pour les régimes qui en ont besoin et sont documentés dans l’article Règles de taxe.
Prix toutes taxes comprises ou hors taxes
Chaque ligne de facture comporte un choix de Base de taxe — Hors taxes (la valeur par défaut : la taxe s’ajoute au prix) ou Toutes taxes comprises (le prix inclut déjà la taxe). Pour les lignes toutes taxes comprises, le moteur recalcule le montant net avant d’appliquer les taux :
Toutes taxes comprises : 1 200 £ saisis toutes taxes comprises → net = 1 200 ÷ 1,20 = 1 000 £, taxe 200 £. Même résultat, obtenu dans l’autre sens.
Brésil : le même pipeline, avec six règles
Une vente interétatique de São Paulo → Rio à un consommateur suit exactement les mêmes six étapes — mais l’étape 3 retient six règles et l’étape 4 les exécute dans l’ordre de leur séquence :
| Séq. | Taxe | Taux | Remarque sur la base |
|---|---|---|---|
| 10 | ICMS | 12 % | Por dentro — intégrée au prix |
| 20 | IPI | 10 % | Sur la valeur des marchandises, ajoutée en sus |
| 30 | PIS | 1,65 % | Taux du Lucro Real (selon le régime du vendeur) — por dentro |
| 40 | COFINS | 7,6 % | Taux du Lucro Real — por dentro |
| 50 | DIFAL | 8 % | Taux interne de Rio de 20 % − taux interétatique de 12 %, préconfiguré sous forme de règle à taux fixe de 8 % |
| 60 | FCP | 2 % | Surtaxe de Rio (ventes aux consommateurs) |
L’étape 5 écrit six enregistrements Taxe de ligne source ; l’étape 6 comptabilise chacun sur son propre compte. Le calcul exact de la base brute en por dentro et la base du DIFAL sont détaillés au centime près dans le parcours pour le Brésil — l’essentiel ici est qu’il s’agit du même pipeline, simplement avec davantage de règles qui correspondent.
Recomptabilisation et idempotence
Comme les documents comptabilisés peuvent être corrigés (retour au statut Brouillon, modification, recomptabilisation), le moteur est idempotent : chaque fois qu’il calcule la taxe d’un document, il supprime d’abord les enregistrements Taxe de ligne source existants pour ces lignes, puis en écrit de nouveaux. Une recomptabilisation ne double donc jamais la taxe et ne laisse jamais d’enregistrements obsolètes — le résultat reflète toujours fidèlement le document actuel.
Conçu pour les volumes importants
Le moteur est conçu dès l’origine pour le traitement en masse. Que vous comptabilisiez une facture ou deux cents, il résout une seule fois les données partagées et écrit tous les enregistrements de taxe ensemble ; un lot de documents représente donc à peu près la même charge de base de données qu’une poignée de documents. Vous n’atteindrez pas les limites de la plateforme en comptabilisant des volumes normaux — pas même avec les factures brésiliennes chargées de multiples taxes.
Pour aller plus loin
- Règles de taxe — les règles évaluées par le calcul.
- Taxe de ligne source (enregistrements d’audit) — les justificatifs écrits par le calcul.
- Composants de calcul de taxe — comment la base d’une règle est calculée.
- Correspondance comptable des taxes — où la taxe calculée est comptabilisée.
- Taxe sur les factures de vente — le calcul sur une facture réelle.
Questions fréquentes
À la comptabilisation. Pendant que vous modifiez le document, un aperçu en direct affiche la taxe, mais rien n’est validé tant que vous ne comptabilisez pas le document — c’est à ce moment que les enregistrements d’audit et les écritures du grand livre sont créés. La retenue à la source fonctionne de la même façon : elle est prévisualisée sur le formulaire en brouillon, puis enregistrée lors de la comptabilisation de la facture d’achat.
Non. À chaque fois, le moteur supprime les anciens enregistrements de taxe de ces lignes avant d’en écrire de nouveaux. Une recomptabilisation produit toujours un ensemble d’enregistrements propre et à jour — jamais de doublons.
Le plus souvent, c’est le filtre du nexus : si votre entité n’est pas immatriculée dans la juridiction de l’acheteur à la date de la facture, l’étape 2 renvoie une taxe nulle. Consultez l’article Immatriculation fiscale d’entité. (L’aperçu en direct applique les mêmes règles ; un écart signale donc généralement un problème d’immatriculation ou de date de validité.)
Sur la facture (taxe par ligne et total), et dans les enregistrements Taxe de ligne source qui la sous-tendent — un par règle déclenchée, indiquant la règle, le taux, la base et le montant. Ces enregistrements constituent la piste d’audit et sont liés directement aux écritures du grand livre.
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