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Comment la taxe est calculée sur un document

C’est ici que tous les éléments de cette catégorie se rejoignent. Vous avez configuré les juridictions, les types de taxe, les profils, les règles, les correspondances comptables et les immatriculations. Voyons maintenant le moteur les mettre en œuvre dès qu’une facture est comptabilisée — en transformant le montant d’une ligne en bonnes taxes, en bons enregistrements d’audit et en bonnes écritures au grand livre.

Le moteur exécute un pipeline fixe en six étapes. Ce sont les mêmes six étapes pour une vente britannique d’une seule ligne et pour une vente brésilienne de cinquante lignes — seules les données diffèrent. Nous allons parcourir chaque étape, puis faire passer une facture britannique dans ce pipeline, au centime près.

Pour y accéder. Vous n’exécutez rien de tout cela manuellement — la taxe est calculée automatiquement lors de la comptabilisation d’un document. Vous la voyez sur les documents que vous traitez dans l’application REDA Financials AI (les onglets Factures de vente et Factures d’achat). Les règles, taux, juridictions et correspondances comptables que lit le moteur sont gérés dans l’application REDA Financials Admin.
Accès requis. Tout ensemble d’autorisations REDA Financials permet de consulter la taxe d’un document comptabilisé. La création et la comptabilisation des factures qui déclenchent le calcul nécessitent Accounts Receivable v2 (ventes) ou Accounts Payable v2 (achats), ou bien Accounting Admin v2 ; la modification de la configuration fiscale sous-jacente nécessite Accounting Admin v2 ou Accounting Controller v2.

Quand le calcul s’exécute — et ses trois points d’entrée

La taxe est calculée au moment de la comptabilisation — dès que le Statut d’un document passe à Comptabilisé, car c’est à ce moment qu’il entre dans les comptes. Mais le même moteur est utilisé selon trois modes :

ModeQuandÉcrit-il des données ?
Aperçu en directPendant que vous modifiez une factureNon — il affiche simplement la taxe à l’écran
ComptabilisationLorsque vous comptabilisez le documentOui — il écrit les enregistrements d’audit et comptabilise au grand livre
Comptabilisation en masseLors de la comptabilisation de nombreux documents à la foisOui — même résultat, optimisé pour les volumes importants
La retenue à la source suit le même rythme. La retenue à la source sur une facture d’achat est elle aussi prévisualisée en direct sur le formulaire en brouillon — vous voyez ainsi le « net à payer » réduit avant de valider — et, exactement comme pour la taxe, ses enregistrements sont écrits au moment où la facture d’achat est comptabilisée. Une seule philosophie : ce que vous prévisualisez est ce qui est comptabilisé.

Le pipeline en six étapes

1 · Résoudre les entrées. Le moteur lit le vendeur (votre Entité) et l’acheteur (le Compte) — leurs juridictions et leurs profils fiscaux de tiers — ainsi que le Profil de taxe de chaque ligne (issu du profil fiscal du produit ou d’un remplacement au niveau de la ligne). Il déduit l’opération fiscale des deux juridictions.
2 · Contrôler le nexus. Votre entité est-elle immatriculée dans la juridiction de l’acheteur (ou dans l’une de ses juridictions parentes), avec une immatriculation active et en vigueur à la date de la facture ? Si ce n’est pas le cas → le document est comptabilisé sans taxe — un résultat normal, pas une erreur — et le pipeline s’arrête là.
3 · Faire correspondre les règles. Le moteur recherche chaque règle de taxe dont les conditions correspondent (origine, destination, profils, opération fiscale, régime, dates de validité) — en traitant un champ vide comme « toute valeur » — et les trie par Séquence.
4 · Calculer les montants. Pour chaque règle retenue sur chaque ligne, le moteur calcule la base (en appliquant le fret, la remise, la réduction de base, la MVA, les dépendances et le traitement toutes taxes comprises ou hors taxes), puis taxe = base × taux, arrondie à 2 décimales.
5 · Enregistrer. Le moteur écrit un enregistrement Taxe de ligne source par règle déclenchée — l’enregistrement d’audit immuable. (Une recomptabilisation supprime d’abord les anciens enregistrements ; il n’y a donc jamais de doublons.)
6 · Comptabiliser au grand livre. Le moteur oriente chaque taxe vers son compte via la Correspondance comptable des taxes, regroupe par compte et comptabilise des lignes d’écriture équilibrées.

Exemple détaillé : une vente au Royaume-Uni, au centime près

Votre entité britannique vend pour 1 000 £ de marchandises soumises au taux normal à un client britannique immatriculé à la TVA. Suivez le pipeline :

ÉtapeCe qui se passe
1 RésolutionOrigine GB, destination GB (opération nationale). Profil de taxe de la ligne = GB-STD-20 (ou taxation par défaut).
2 NexusL’entité est immatriculée en GB → le calcul de la taxe se poursuit.
3 CorrespondanceUne seule règle correspond : GB-VAT-STD-20 (20 %). Les règles à taux réduit, à taux zéro et d’exonération ne correspondent pas au profil.
4 CalculBase 1 000 £ (ni fret ni remise). Taxe = 1 000 × 20 % = 200,00 £.
5 EnregistrementUn enregistrement Taxe de ligne source : Type de taxe GB-VAT-STD, Taux de taxe 20 %, Base de taxe 1 000 £, Montant des taxes 200 £.
6 ComptabilisationVia la correspondance Ventes, 200 £ sont portés au crédit du compte 2311-VAT-GB (TVA à payer).

L’écriture qui en résulte :

CompteDébitCrédit
Comptes clients1 200,00 £
Produits1 000,00 £
TVA à payer200,00 £

Comment la base est construite (l’étape 4 en détail)

Par défaut, la base correspond simplement au montant de la ligne. Les modificateurs de la règle l’ajustent, dans l’ordre suivant, avant l’application du taux :

base = montant de la ligne
  + fret  (si Inclure le fret dans la base)
  − remise  (si Déduire la remise de la base)
  × (1 − Réduction de base %)  (exonération partielle)
  × (1 + MVA %)  (majoration ST au Brésil)
  − montant de la règle précédente  (Dépend d’une règle antérieure — DIFAL)
taxe = base × taux ÷ 100  (arrondie à 2 décimales, au demi supérieur)

La plupart des lignes n’utilisent aucun de ces modificateurs — la base correspond simplement au montant. Ils existent pour les régimes qui en ont besoin et sont documentés dans l’article Règles de taxe.

Prix toutes taxes comprises ou hors taxes

Chaque ligne de facture comporte un choix de Base de taxe — Hors taxes (la valeur par défaut : la taxe s’ajoute au prix) ou Toutes taxes comprises (le prix inclut déjà la taxe). Pour les lignes toutes taxes comprises, le moteur recalcule le montant net avant d’appliquer les taux :

Hors taxes : 1 000 £ + 20 % → taxe 200 £, total 1 200 £.
Toutes taxes comprises : 1 200 £ saisis toutes taxes comprises → net = 1 200 ÷ 1,20 = 1 000 £, taxe 200 £. Même résultat, obtenu dans l’autre sens.
Ne confondez pas ce choix avec le « por dentro » brésilien. Toutes taxes comprises est votre choix de tarification ligne par ligne. Le por dentro (Taxe incluse dans le prix, sur une règle ICMS brésilienne) est une propriété de la taxe elle-même — elle est intégrée au prix et ne s’ajoute donc pas à la créance ; elle est plutôt comptabilisée en déduction du chiffre d’affaires (voir le parcours pour le Brésil). Ce sont des paramètres différents, situés à des endroits différents ; voir Types de taxe.

Brésil : le même pipeline, avec six règles

Une vente interétatique de São Paulo → Rio à un consommateur suit exactement les mêmes six étapes — mais l’étape 3 retient six règles et l’étape 4 les exécute dans l’ordre de leur séquence :

Séq.TaxeTauxRemarque sur la base
10ICMS12 %Por dentro — intégrée au prix
20IPI10 %Sur la valeur des marchandises, ajoutée en sus
30PIS1,65 %Taux du Lucro Real (selon le régime du vendeur) — por dentro
40COFINS7,6 %Taux du Lucro Real — por dentro
50DIFAL8 %Taux interne de Rio de 20 % − taux interétatique de 12 %, préconfiguré sous forme de règle à taux fixe de 8 %
60FCP2 %Surtaxe de Rio (ventes aux consommateurs)

L’étape 5 écrit six enregistrements Taxe de ligne source ; l’étape 6 comptabilise chacun sur son propre compte. Le calcul exact de la base brute en por dentro et la base du DIFAL sont détaillés au centime près dans le parcours pour le Brésil — l’essentiel ici est qu’il s’agit du même pipeline, simplement avec davantage de règles qui correspondent.

Recomptabilisation et idempotence

Comme les documents comptabilisés peuvent être corrigés (retour au statut Brouillon, modification, recomptabilisation), le moteur est idempotent : chaque fois qu’il calcule la taxe d’un document, il supprime d’abord les enregistrements Taxe de ligne source existants pour ces lignes, puis en écrit de nouveaux. Une recomptabilisation ne double donc jamais la taxe et ne laisse jamais d’enregistrements obsolètes — le résultat reflète toujours fidèlement le document actuel.

Conçu pour les volumes importants

Le moteur est conçu dès l’origine pour le traitement en masse. Que vous comptabilisiez une facture ou deux cents, il résout une seule fois les données partagées et écrit tous les enregistrements de taxe ensemble ; un lot de documents représente donc à peu près la même charge de base de données qu’une poignée de documents. Vous n’atteindrez pas les limites de la plateforme en comptabilisant des volumes normaux — pas même avec les factures brésiliennes chargées de multiples taxes.

Pour aller plus loin

  1. Règles de taxe — les règles évaluées par le calcul.
  2. Taxe de ligne source (enregistrements d’audit) — les justificatifs écrits par le calcul.
  3. Composants de calcul de taxe — comment la base d’une règle est calculée.
  4. Correspondance comptable des taxes — où la taxe calculée est comptabilisée.
  5. Taxe sur les factures de vente — le calcul sur une facture réelle.

Questions fréquentes

À la comptabilisation. Pendant que vous modifiez le document, un aperçu en direct affiche la taxe, mais rien n’est validé tant que vous ne comptabilisez pas le document — c’est à ce moment que les enregistrements d’audit et les écritures du grand livre sont créés. La retenue à la source fonctionne de la même façon : elle est prévisualisée sur le formulaire en brouillon, puis enregistrée lors de la comptabilisation de la facture d’achat.

Non. À chaque fois, le moteur supprime les anciens enregistrements de taxe de ces lignes avant d’en écrire de nouveaux. Une recomptabilisation produit toujours un ensemble d’enregistrements propre et à jour — jamais de doublons.

Le plus souvent, c’est le filtre du nexus : si votre entité n’est pas immatriculée dans la juridiction de l’acheteur à la date de la facture, l’étape 2 renvoie une taxe nulle. Consultez l’article Immatriculation fiscale d’entité. (L’aperçu en direct applique les mêmes règles ; un écart signale donc généralement un problème d’immatriculation ou de date de validité.)

Sur la facture (taxe par ligne et total), et dans les enregistrements Taxe de ligne source qui la sous-tendent — un par règle déclenchée, indiquant la règle, le taux, la base et le montant. Ces enregistrements constituent la piste d’audit et sont liés directement aux écritures du grand livre.

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